Avis légal et Politique de confidentialité

1.- IDENTIFICATION.

Le présent avis légal régit l'utilisation du site web WWW.BEAIRE.COM (ci-après « LE SITE WEB »), dont AIRE ANCIENT BATHS, S.L. est le propriétaire. (ci-après, « PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB »).

AIRE ANCIENT BATHS (ci-après « beaire ») met à la disposition des utilisateurs (ci-après « Utilisateur » ou « Utilisateurs ») du présent site web, www.beaire.com/es (le « Site web ») des informations générales, conformément à l'article 10 de la Loi espagnole 34/2002, du 11 juillet, relative aux Services de la Société de l'Information et au Commerce électronique (la « LSSICE »).

AIRE ANCIENT BATHS est une marque déposée et un site web dont le propriétaire et l'administrateur est la société commerciale Aire Ancient Baths SL, dont les données sont les suivantes :

Raison sociale : Aire Ancient Baths, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-18763060

Siège social : Calle Sos del rey Católico nº 14 - 7º B - 18006 Grenade (Espagne).

Téléphone de contact : +34 932 955 743

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Aire Ancient Baths, S.L. est inscrite au RCS de Grenade (Espagne), tome 1.190, feuillet 14, section 8, page GR-28.859, inscription 1.

Courriel de contact : info@beaire.com

Le site web comprend la page d'accueil www.beaire.com/es ainsi que les sous-pages suivantes :

beaire.com/aire-ancient-baths-barcelona, dont le propriétaire et l'administrateur est Aire Ancient Baths S.L. :

Raison sociale : Aire Ancient Baths, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-18763060

Siège social : Calle Sos del rey Católico nº 14 - 7º B - 18006 Grenade (Espagne).

Téléphone de contact : +34 932 955 743

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Aire Ancient Baths, S.L. est inscrite au RCS de Grenade (Espagne), tome 1.190, feuillet 14, section 8, page GR-28.859, inscription 1.

Courriel de contact : bookingbarcelona@beaire.com

beaire.com/aire-ancient-baths-sevilla et www.beaire.com/aire-ancient-baths-almeria, dont le propriétaire et l'administrateur est Balnearios Aire S.L. :

Raison sociale : Balnearios Aire, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-91191890

Siège social : Calle Aire nº 15 - 41.004 Sevilla (Espagne).

Téléphone de contact : +34 955 010 024

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Balnearios Aire, S.L. est inscrite au RCS de Séville, tome 3.417, feuillet 203, page Sevilla 47.408, inscription 1.

Courriel : bookingsevilla@beaire.com ou bookingalmeria@beaire.com

beaire.com/aire-ancient-baths-vallromanes, dont le propriétaire et l'administrateur est Balneario Mas Salagros S.L. :

Raison sociale : Balneario Mas Salagrós, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-66548546

Siège social : Mas Can Sala gros Block B - 08188 - Riera de Vallromanes (Barcelone, Espagne).

Téléphone de contact : +34 937 004 452

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Balneario Mas Salagrós S.L. est inscrite au RCS de Barcelone, tome 44.910, feuillet 128, page B-471.083, inscription 1.

Courriel : bookingvallromanes@beaire.com

beaire.com/air-ancient-baths-new-york

AQUA ANCIENT BATHS NEW YORK, LLC

27-3894929

88 Franklin St, 10013 New York, NY, États-Unis

+1 646 878 6174

bookingnytribeca@beaire.com

beaire.com/air-ancient-baths-chicago

AQUA ANCIENT BATHS CHICAGO, LLC

47-2105914

770 N Halsted St, 60642 Chicago, IL, États-Unis

(312) 945-7414

bookingchicago@beaire.com

Cette politique a été configurée en respectant scrupuleusement la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, à savoir, entre autres, la Loi organique espagnole 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques ainsi que le Règlement général sur la protection des données personnelles (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

 

2 - UTILISATEURS.

L'accès et/ou l'utilisation de ce portail du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, créateur du site, attribue la condition d'UTILISATEUR, à toute personne qui accepte les Conditions générales d'Utilisation reprises ici, relatives à cet accès et/ou cette utilisation. Les présentes Conditions générales seront applicables indépendamment des conditions générales pouvant être contraignantes.

 

3 - L'UTILISATION DU PORTAIL.

Le site web et ses services sont librement accessibles et gratuits, cependant, le propriétaire du site web conditionne l'utilisation de certains des services proposés sur son site web au renseignement et à l'envoi préalables du formulaire correspondant pour devenir un utilisateur du portail. L'utilisateur garantit que toutes les données communiquées au propriétaire du site sont authentiques et actuelles, et il sera seul responsable en cas de déclaration fausse ou inexacte.

L'utilisateur s'engage expressément à faire un usage adéquat des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser, entre autres, aux fins suivantes :

Diffuser des contenus à caractère délictueux, violent, pornographique, raciste, xénophobe, offensant, faisant l'apologie du terrorisme ou, en général, contraire à la loi ou à l'ordre public.

Introduire des virus informatiques dans le réseau, ou effectuer des actions susceptibles d'altérer, d'endommager, d'interrompre ou de générer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers, ainsi que d'empêcher l'accès des autres utilisateurs au site web et aux services de ce dernier du fait de sa consommation massive de ressources informatiques par l'intermédiaire desquelles le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB prête ses services.

Tenter d'accéder aux comptes de messagerie électronique d'autres utilisateurs ou à des zones d'accès restreint des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas échéant, d'en extraire des informations.

Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi qu'enfreindre le droit de confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers.

Usurper l'identité d'un autre utilisateur, d'une administration publique ou d'un tiers.

Reproduire, copier, distribuer, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus, à moins que vous n'ayez préalablement obtenu pour ce faire l'autorisation du titulaire des droits correspondants, ou que cela soit autorisé par la loi applicable.

Recueillir des données à des fins publicitaires et envoyer de la publicité de toute nature et des communications à des fins commerciales ou autres, de nature commerciale sans demander pour ce faire l'autorisation ou le consentement préalable à vos destinataires.

 

4 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

AIRE ANCIENT BATH attache une grande importance au respect de la vie privée et nous souhaitons à cet effet maintenir une attitude ouverte et transparente dans le traitement de vos données personnelles.

Par conséquent, nous avons mis en œuvre une politique qui définit de quelle manière vos données personnelles sont traitées et protégées.

Qui est responsable du traitement de vos données personnelles ?

La société AIRE ANCIENT BATHS, avec laquelle l'utilisateur a passé un contrat de services, est responsable du traitement des données personnelles, à qui vous avez fourni les vôtres, et qui est responsable des données personnelles conformément à la réglementation applicable sur la protection des données.

Voici les sociétés du groupe AIRE ANCIENT BATH GROUP constituant ledit groupe :

Le site web comprend la page d'accueil www.beaire.com/es ainsi que les sous-pages suivantes :

beaire.com/aire-ancient-baths-barcelona, dont le propriétaire et l'administrateur est Aire Ancient Baths S.L. :

Raison sociale : Aire Ancient Baths, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-18763060

Siège social : Calle Sos del rey Católico nº 14 - 7º B - 18006 Grenade (Espagne).

Téléphone de contact : +34 932 955 743

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Aire Ancient Baths, S.L. est inscrite au RCS de Grenade (Espagne), tome 1.190, feuillet 14, section 8, page GR-28.859, inscription 1.

Courriel de contact : bookingbarcelona@beaire.com

beaire.com/aire-ancient-baths-sevilla et www.beaire.com/aire-ancient-baths-almeria, dont le propriétaire et l'administrateur est Balnearios Aire S.L. :

Raison sociale : Balnearios Aire, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-91191890

Siège social : Calle Aire nº 15 - 41.004 Sevilla (Espagne).

Téléphone de contact : +34 955 010 024

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Balnearios Aire, S.L. est inscrite au RCS de Séville, tome 3.417, feuillet 203, page Sevilla 47.408, inscription 1.

Courriel : bookingsevilla@beaire.com ou bookingalmeria@beaire.com

beaire.com/aire-ancient-baths-vallromanes, dont le propriétaire et l'administrateur est Balneario Mas Salagros S.L. :

Raison sociale : Balneario Mas Salagrós, S.L.

Numéro d'identification fiscale : NIF B-66548546

Siège social : Mas Can Sala gros Block B - 08188 - Riera de Vallromanes (Barcelone, Espagne).

Téléphone de contact : +34 937 004 452

Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Balneario Mas Salagrós S.L. est inscrite au RCS de Barcelone, tome 44.910, feuillet 128, page B-471.083, inscription 1.

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Où conservons-nous vos données ?

Les données que nous recueillons sur votre personne sont stockées quelque part dans l'Espace économique européen (« EEE »), même si elles peuvent également être transférées et traitées dans un pays hors de l'EEE. Tout transfert de vos données personnelles sera effectué dans le respect des lois en vigueur. Pour les transferts en dehors de l'EEE, GRUPO AIRE utilisera des Clauses contractuelles type de protection des données adoptées par la Commission européenne ainsi que le Bouclier de protection de la vie privée UE/États-Unis comme garantie des transferts effectués vers des pays qui n'ont pas pris de décision en adéquation avec celle de la Commission européenne.

 

A qui communiquons-nous vos données ?

Vos données peuvent être partagées par GRUPO AIRE (dont les sociétés membres sont énumérées dans l'en-tête de ce document). Nous tenons à vous rappeler que nous avons dûment obtenu votre consentement pour ce faire. Chacune des sociétés appartenant à GRUPO Aire avec lesquelles vous avez passé un contrat de services sera responsable du traitement de vos données personnelles.

Nous ne transférons, ne vendons ni n'échangeons jamais vos données personnelles avec des tiers n'appartenant pas à GRUPO AIRE. Les données transférées à des tiers seront utilisées uniquement pour vous offrir nos services. Nous détaillerons les catégories de tiers qui accèdent à vos données pour chaque activité spécifique du traitement .

Quelle est le fondement juridique du traitement de vos données personnelles ?

Le fondement juridique du traitement est l'exécution du service pour lequel vous avez passé un contrat ainsi que le consentement que vous nous avez donné à des fins autres que ces services.

 

Quels sont vos droits ?

Droit d'accès :

Toute personne a le droit d'obtenir la confirmation que GRUPO AIRE ou certaines de ses sociétés membres traitent ou non des données personnelles vous concernant.

 

Droit de transférabilité :

Chaque fois que GRUPO AIRE ou des sociétés membres traitent vos données personnelles par des systèmes automatisés après obtention de votre consentement ou suite à un accord, vous avez le droit d'obtenir une copie de vos données dans un format structuré, pour usage commun et lecture mécanique transférée à votre nom ou à un tiers. Seules les données personnelles que vous nous avez fournies y seront incluses.

 

Droit de rectification :

Vous avez le droit de demander la rectification de vos données personnelles si elles sont inexactes, y compris le droit de compléter des données incomplètes.

 

Droit de suppression :

Vous avez le droit d'obtenir à tout moment et sans délai la suppression de vos données personnelles traitées par GRUPO AIRE ou les sociétés membres, sauf dans les cas suivants :

* si vous avez une affaire pendante avec notre Service Clients

* si vous avez une commande ou une réservation en attente qui n'a pas encore été satisfaite ou une commande relative à un coffret-cadeau déjà envoyé à votre domicile ou dont l'expédition n'a pas été effectuée,

* si nous soupçonnons que ou si nous avons reçu la confirmation comme quoi vous avez incorrectement utilisé nos services au cours des quatre dernières années

* si vous avez effectué un achat, nous conserverons vos données personnelles relatives à ladite transaction, conformément à la réglementation comptable.

* s'il existe une obligation légale de conservation de vos données.

 

Droit de d'opposition au traitement des données en présence d'un intérêt légitime :

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles sauf si cette opposition va à l'encontre de l'intérêt légitime de GRUPO AIRE ou de toute société membre. GRUPO AIRE ou les sociétés membres cesseront de traiter vos données personnelles à moins que nous puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes impérieux justifiant le traitement de vos données personnelles, motifs qui prévaudront sur vos intérêts, droits et libertés, ou sur la formulation, l'exercice ou la défense des réclamations.

 

Droit d'opposition au marketing direct :

Vous avez le droit de vous opposer au marketing direct, y compris au profilage marketing effectué à partir des données personnelles que vous nous avez fournies dans le cadre de la passation du contrat de services.

Vous avez la possibilité de vous désinscrire de notre liste de marketing direct à tout moment en suivant les indications fournies dans chaque communication commerciale.

 

Droit de présenter un recours auprès d'une autorité de contrôle :

Si vous estimez que GRUPO AIRE ou chacune des sociétés membres de ce groupe traite incorrectement vos données, n'hésitez pas à nous contacter. Vous avez également le droit de déposer plainte auprès de l'autorité compétente en matière de protection des données (aepd.es).

 

Droit à la limitation du traitement :

Vous avez le droit de demander à GRUPO AIRE de limiter le traitement de vos données personnelles dans les cas suivants :

* Si vous vous opposez au traitement de vos données en invoquant l'intérêt légitime de GRUPO AIRE ou de chacune des sociétés membres, GRUPO AIRE ou chacune des sociétés membres doit limiter tout traitement de ces données en attendant la vérification dudit intérêt légitime.

* Si vous affirmez que vos données personnelles sont incorrectes, GRUPO AIRE ou chacune des sociétés du groupe doit limiter tout traitement de ces données jusqu'à ce que leur exactitude ait été vérifiée.

* Si le traitement est illégal, vous pouvez vous opposer à la suppression de vos données personnelles et demander la limitation de leur utilisation.

* Si GRUPO AIRE ou chacune des sociétés membres n'a plus besoin de vos données personnelles, mais que vous en avez besoin pour la formulation, l'exercice ou la défense des vos droits.

 

Exercice de vos droits :

Nous prenons la protection des données très au sérieux et c'est la raison pour laquelle nous disposons d'un Service Clients doté d'un personnel engagé qui répond à vos demandes en relation avec les droits susmentionnés. Pour exercer ces droits, vous devrez adresser votre demande par e-mail à l'adresse rgpd@beaire.com auquel vous joindrez une copie de votre carte d'identité ou de toute autre pièce d'identité.

 

Mises à jour de notre Avis de confidentialité :

Il se peut que nous ayons besoin de mettre à jour notre Avis de confidentialité. La dernière version de notre Avis de confidentialité est toujours disponible sur notre site web. Nous vous communiquerons tout changement important apporté à l'Avis de confidentialité, par exemple, la finalité du traitement de vos données personnelles, l'identité du responsable du traitement ou vos droits.

 

ACHATS EN LIGNE

Pourquoi utilisons-nous vos données personnelles ?

Nous utiliserons vos données personnelles pour administrer vos réservations et achats en ligne au sein de GRUPO AIRE ou de l'une des sociétés membres en traitant vos achats, réservations, changements de dates, annulations et remboursements via nos services en ligne, et pour vous envoyer des notifications concernant le statut de votre réservation, la livraison de votre coffret-cadeau ou, en cas de problèmes avec l'expédition des articles, dans les conditions indiquées dans les conditions générales du contrat de vente.

Nous utiliserons vos données personnelles pour administrer vos paiements.

Nous utiliserons également vos données pour traiter toute plainte, réclamation ou remise en question concernant le service prêté.

Vos données personnelles seront utilisées pour vous identifier.

Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

Nous traiterons les catégories suivantes de données personnelles :

* vos coordonnées telles que : nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone

* informations et historique de paiement des réservations et des achats de coffrets-cadeaux

* informations relatives à la commande

 

Qui a accès à vos données personnelles ?

Les données transférées à des tiers, utilisées uniquement pour pouvoir vous prêter les services mentionnés ci-dessus, comprendront les sociétés chargées de valider votre adresse, les sociétés de communication responsables d'envoyer la confirmation de votre commande, ainsi que les entrepôts des entreprises de messagerie et des fournisseurs intervenant dans le cadre de la livraison de la commande.

 

Quel est le fondement juridique du traitement de vos données personnelles ?

Le traitement de vos données personnelles par GRUPO AIRE ou d'autres sociétés membres est nécessaire pour pouvoir vous prêter le service que vous avez réservé. Il est également nécessaire pour pouvoir procéder à la livraison du coffret-cadeau à votre nom ou à celui du destinataire, si vous avez choisi la méthode d'envoi du coffret-cadeau à domicile.

 

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conserverons vos données pendant toute la durée de notre relation commerciale avec vous et par la suite jusqu'à ce que vous nous indiquiez que vous souhaitez que nous les supprimions.

 

MARKETING DIRECT

A quoi servent vos données personnelles ?

Nous utilisons vos données personnelles pour vous envoyer des offres de marketing, des enquêtes informatives et des invitations par e-mail, SMS, appels téléphoniques et courrier postal.

 

Afin d'optimiser votre expérience avec GRUPO AIRE ou toute autre société de ce groupe, nous vous proposerons des informations pertinentes, vous recommanderons des produits et vous enverrons des rappels pour vos réservations en attente, des informations relatives à l'achat d'un coffret-cadeau,  des informations sur l'envoi d'un cadeau ou sur des offres personnalisées. Tous ces services seront prêtés en fonction des achats ou réservations que vous avez déjà effectués, à partir de ce que vous avez sélectionné et des informations que vous nous avez envoyées.

 

Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

Nous traiterons les catégories suivantes de données personnelles :

* vos coordonnées, telles que : adresse e-mail, numéro de téléphone et code postal

* le type de produits et offres que vous avez sélectionnés

*Si vous avez confirmé que vous souhaitez que nous vous tenions informé(e) des nouveautés et promotions de Grupo AIRE.

 

Quelle est le fondement juridique du traitement de vos données personnelles ?

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur le consentement que nous vous avez donné volontairement, c'est-à-dire sur votre acceptation de nos pratiques de marketing direct.

 

Droit de retirer son consentement :

Vous avez à tout moment le droit de retirer votre consentement relatif au traitement de vos données personnelles et vous pouvez également vous désinscrire de nos listes de marketing direct.

Ce faisant, GRUPO AIRE ou toute société membre de ce groupe ne pourra plus vous envoyer la moindre offre ou information de marketing direct en invoquant votre consentement.

Vous pouvez retirer votre consentement relatif à nos pratiques de marketing direct en suivant les indications fournies dans chaque communication commerciale, en en faisant la demande par e-mail à rgpd@beaire.com auquel vous joindrez une copie de votre pièce d'identité.

 

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conserverons vos données à des fins de marketing direct jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

 

SERVICE CLIENTS

A quoi servent vos données personnelles ?

Nous utiliserons vos données personnelles pour administrer toute demande, pour traiter des réclamations ou des remises en question concernant des réservations passées ou en attente, des achats de coffrets-cadeaux ou leur livraison, par téléphone ou via les réseaux sociaux.

Nous pouvons également vous contacter en cas de problème avec votre commande.

 

Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

Nous traiterons toutes les données que vous nous fournirez, y compris les catégories suivantes :

* coordonnées telles que : adresse, courriel et numéro de téléphone

* informations relatives à votre commande ou réservation

* correspondance sur n'importe quel sujet

 

Qui a accès à vos données personnelles ?

Les données transmises à des tiers ne seront utilisées que dans le cadre de la prestation des services susmentionnés.

 

Quel est le fondement juridique du traitement de vos données personnelles ?

Le fondement juridique du traitement de vos données personnelles est l'intérêt légitime de GRUPO AIRE ou de l'une de ses sociétés membres.

 

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Dans les délais prévus par la loi.

 

Droit de d'opposition au traitement des données en présence d'un intérêt légitime :

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles même en cas d'intérêt légitime de GRUPO AIRE ou des sociétés le composant. GRUPO AIRE ou les sociétés de ce groupe ne continueront pas à traiter vos données personnelles à moins que nous puissions invoquer et démontrer un motif légitime justifiant un tel traitement qui invaliderait vos intérêts et droits ou en raison d'une contestation judiciaire.

 

CONCOURS

A quoi servent vos données personnelles ?

Nous traiterons vos données personnelles lorsque vous participerez à nos concours, dont les fondements juridiques seront dûment publiés et communiqués lorsque nous le considérerons opportun. Vos données personnelles seront utilisées par GRUPO AIRE ou les sociétés membres de ce groupe lorsqu'il s'agira de contacter les participants pour les informer des enjeux du concours, avant et après un événement, pour identifier les participants, vérifier leur âge, contacter les gagnants, suivre la remise des prix et, le cas échéant, leur livrer ces prix.

 

Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

Nous traiterons les catégories suivantes de données personnelles :

* coordonnées telles que : nom, adresse, courriel et numéro de téléphone

* âge

* informations fournies dans le cadre d'un concours

* images.

 

Qui a accès à vos données personnelles ?

Nous envoyons vos données aux entreprises chargées de procéder à l'envoi des prix, qui ne les utilisent que pour vous prêter les services susmentionnés.

 

Quelle est le fondement juridique du traitement de vos données personnelles ?

Lorsque vous décidez de participer à un concours, le traitement de vos données personnelles a pour fondement votre consentement.

 

Droit de retirer son consentement :

Vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données personnelles. Si vous le retirez, GRUPO AIRE ou les sociétés de ce groupe ne seront plus en mesure de vous prêter les services mentionnés ci-dessus.

 

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Dans les délais prévus par la loi et tant que vous n'aurez pas révoqué votre consentement.

 

5 - POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

 

6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

En vertu des dispositions de la législation en vigueur régissant la propriété intellectuelle, sont expressément interdites la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris son mode de mise à disposition, de la totalité ou d'une partie des contenus, tels que textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que la conception graphique et codes sources, de ce site web, à des fins commerciales, sur tout support et par tous moyens techniques, sans avoir pour ce faire avoir préalablement obtenu l'autorisation du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB. Tous les contenus du site web constituent une œuvre appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans que l'on puisse comprendre que l'utilisateur aurait cédé le moindre droit d'exploitation concernant lesdits contenus, au-delà de ce qui est strictement nécessaire au bon fonctionnement du site web. En résumé, les utilisateurs qui accèdent à ce site peuvent en visualiser les contenus et en faire, le cas échéant, des copies privées autorisées sous réserve que les éléments reproduits ne soient pas ultérieurement cédés à des tiers, ou installés sur des serveurs connectés à des réseaux, et ne fassent pas l'objet d'une exploitation commerciale.

De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site web appartiennent au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans qu'il ne soit compris que l'utilisation ou l'accès à ce site web donne à l'utilisateur des droits sur lesdits contenus.

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7 - EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ.

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8 - MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DE LA PÉRIODE DE VIGUEUR DU CONTRAT.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB peut à tout moment modifier les conditions spécifiées ici, sachant qu'elles seront dûment publiées telles qu'elles apparaissent ici. La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et elles resteront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient modifiées par d'autres conditions dûment publiées.

 

9 - LIENS.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations qui se trouvent hors de ce site web et qui ne sont pas gérées directement par notre webmaster. La fonction des liens qui apparaissent sur ce site web est exclusivement d'informer l'utilisateur de l'existence d'autres sources susceptibles de compléter les informations apportées par les contenus proposés par ce site web. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne garantit ni n'est responsable du fonctionnement ou de l'accessibilité des sites vers lesquels vous êtes redirigé(e). Il ne vous suggère pas, ne vous invite pas et ne vous recommande pas de visiter ces sites, de sorte qu'il ne sera pas responsable du résultat obtenu. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB n'est pas responsable de l'établissement de liens hypertextes par des tiers.

 

10 - DROIT D'EXCLUSION.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au portail et/ou aux services proposés sans préavis, à sa propre demande ou à celle d'un tiers, aux utilisateurs qui violent les présentes Conditions générales d'utilisation du Portail.

 

11.- GÉNÉRALITÉS.

Si un utilisateur ou un tiers estime qu'il existe des faits ou des circonstances qui révèlent la nature illégale de l'utilisation de tout contenu et/ou la réalisation de toute activité dans les pages web incluses ou accessibles par via le site web, il devra envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, dans laquelle il devra correctement s'identifier, préciser les violations alléguées et enfin déclarer expressément sous sa responsabilité que les informations fournies dans la notification sont exactes.

 

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13.- CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

L'utilisateur pourra signer un contrat de vente relatif à n'importe lequel des services proposés par les sociétés composant GRUPO AIRE dans les conditions générales de vente décrites dans chacun de ses sous-domaines.

 

14 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION.

Ces conditions seront régies par ou interprétées conformément à la loi espagnole pour tout ce qui n'est pas expressément établi dans ce contrat. Le fournisseur et l'utilisateur s'engagent à soumettre tout litige pouvant découler de la Fourniture de produits ou de la Prestation de services soumis aux présentes conditions, aux tribunaux du domicile de l'Utilisateur. Si l'utilisateur est domicilié hors du Territoire espagnol, le fournisseur et l'utilisateur renoncent expressément à toute autre juridiction, se soumettant aux Tribunaux déclarés compétents en fonction du domicile du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB.